OCEALIA, représentée par M. Philippe MERLE, agissant pour le compte de la société AQUITABIO en cours de constitution
Numéro de dépôt :
4508392
Date de dépôt :
14/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2028
Présentation de la marque AQUITABIO
Déposée par voie électronique le 14 décembre 2018 par OCEALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUITABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-01 du 4 janvier 2019.
Le déposant est OCEALIA, représentée par M. Philippe MERLE, agissant pour le compte de la société AQUITABIO en cours de constitution domicilié(e) 51 RUE PIERRE LOTI - 16100 - COGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur GREGORY INGRAND domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.
La marque AQUITABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITABIO arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.
OCEALIA a également déposé les autres marques suivantes : OCEABEES
OCEALIA, représentée par M. Philippe MERLE, agissant pour le compte de la société AQUITABIO en cours de constitution - 51 RUE PIERRE LOTI - 16100 - COGNAC - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur GREGORY INGRAND - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Inscription le 26 mars 2019 - Immatriculation de société n°752805 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-26
Préparations faites de céréales; céréales; céréales transformées; céréales préparées pour la consommation humaine; céréales en poudre; aliments à base de céréales : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l’agriculture; produits de l’horticulture et de la sylviculture; grains [céréales]; céréales brutes; céréales non transformées; céréales non traitées; céréales en grains non travaillés; céréales brutes à usage alimentaire; céréales préparées destinées à la consommation animale : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
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